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Le mot du jour : option

Une option est un élément accessoire et non strictement nécessaire à l’exécution du marché, qui est introduit soit à la demande du pouvoir adjudicateur, soit à l’initiative du soumissionnaire.

L’option est liée à l’objet du marché et est présentée dans une partie séparée de l’offre.

Le pouvoir adjudicateur doit mentionner dans l’avis de marché, ou dans les documents du marché, s’il demande (option exigée) ou autorise (option autorisée) l’introduction d’options et les exigences minimales auxquelles elles doivent satisfaire. À défaut, aucune option n’est autorisée.

Pour les marchés inférieurs aux seuils de publicité européenne, les soumissionnaires peuvent toutefois introduire des options (dites « options libres ») sauf clause contraire. Le pouvoir adjudicateur n’est jamais obligé de lever une option, ni lors de la conclusion ni pendant l’exécution du marché.

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