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Le mot du jour : prix anormaux

Lors de l’analyse des offres, un pouvoir adjudicateur peut estimer qu’un prix est anormalement bas ou élevé. Or, le prix offert doit permettre d’exécuter les obligations qui résultent du cahier des charges, tant du point de vue de la qualité technique que de celui des délais. Le pouvoir adjudicateur doit, à cette occasion, également s’attacher à vérifier la régularité du prix proposé afin d’exclure toute tentative de spéculation. En cas de prix anormaux, le pouvoir adjudicateur n’est toutefois pas tenu de demander des justifications des prix de postes négligeables. S’il est interrogé, il est attendu du soumissionnaire qu’il fournisse des justifications des prix proposés. À défaut de justification ou de justification admissible, son offre est déclarée irrégulière.

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